Nous vous offrons aujourd’hui une fiche pratique qui synthétise les règles à suivre en matière de notes de frais. Car si les notes de frais constituent souvent un sujet tendu entre les managers et leur équipe – et parfois entre ces mêmes managers et leurs services comptables, c’est que dans ce domaine il ne suffit pas d’être de bonne foi !
Une fiche pratique à partager sur les notes de frais
Les bonnes pratiques s’imposent à tous pour éviter un redressement de notes de frais par les administrations sociales et fiscales. Mais les managers ont bien d’autres choses à faire que de rappeler sans cesse ces règles à leurs équipes. Pour vous aider, nous vous proposons donc cette fiche recto verso à télécharger et à transmettre autour de vous, en l’imprimant, en l’envoyant par e-mail, en la postant sur votre intranet d’entreprise, ou par tout autre moyen.
Principales questions traitées en matière de frais professionnels :
- Qui a le droit au remboursement des notes de frais ?
- Frais réels ou forfait ?
- Le cas des mandataires sociaux
- Quel délai pour produire une note de frais ?
- Y a t-il une limite aux notes de frais ?
- Frais de déplacement, hébergements et restaurants
- Frais kilométrique
- Cas particuliers : taxi – péage – parkings – train
- Autres frais professionnels.
Un document pour rappeler à chacun ses obligations – et éviter d’avoir à les répéter chaque mois !